Retrouvez ici les extraits des délibérations du comité syndical du Syndicat mixte pour l’aménagement et la gestion du Parc naturel régional de la Forêt d’Orient du 18/12/2023.
• Délibération 1 du CS : Mise en conformité de la durée légale du travail (1 607h)
• Délibération 2 du CS : RH – Annualisation du temps de travail
• Délibération 3 du CS : RH – Mise en place du RIFSEEP (Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel)
• Délibération 4 du CS : RH – Compte Epargne Temps (CET)
• Délibération 5 du CS : Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires 2024-2027
• Délibération 6 du CS : LEADER – Ingénierie LEADER 2024
• Délibération 7 du CS : Prorogation de la Charte Forestière de Territoire du Parc naturel régional de la Forêt d’Orient pour 2 ans
• Délibération 8 du CS : Réalisation d’une étude de faisabilité sur l’accueil du public en forêt domaniale du Temple
• Délibération 9 du CS : Validation des cahiers des charges de l’Appel à Projets « îlots de sénescence – Fonds LIFE » lancé dans le cadre de l’opération pilote du projet LIFE intégré Biodiv’Est (LIFE 20/IPE/FR/0019)
• Délibération 10 du CS : Gestion de la Réserve naturelle nationale de la Forêt d’Orient – Budget et plan de financement 2024
• Délibération 11 du CS : Gestion de la Réserve naturelle régionale des Prairies Humides de Courteranges – Budget et plan de financement 2024
• Délibération 12 du CS : Finances – Section d’investissement dépenses par anticipation – Budget principal
• Délibération 13 du CS : Finances – Décision modificative
• Délibération 14 du CS : Finances – Section d’investissement dépenses par anticipation – Budget annexe « Espace Faune de la Forêt d’Orient »
• Délibération 15 du CS : Assujettissement à la TVA de l’activité de vente de bois de la forêt du Grand Orient
• Délibération 16 du CS : Création d’un service assujetti à la TVA sur le budget principal enregistrant les dépenses et les recettes liées à l’activité de vente de bois
• Délibération 17 du CS : RH – Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité – Chargé de mission « Animation Natura 2000 »
